Mentions Légales

Site Internet : Noble Gousse
Dernière mise à jour : 03-09-2026

1. Éditeur du site

Le site noblegousse.fr est édité par la société Noble Gousse, Société à responsabilité limitée à associé unique, au capital social de 5 000,00 €.

  • Siège social : 6 Rue Paul Bert, 42000 Saint-Étienne, France
  • RCS : 109 311 852 R.C.S. Saint-Étienne
  • EUID : FR4202.109311852
  • Gérant : Mahanina Randrianesy
  • Directeur de la publication : Mahanina Randrianesy
  • E-mail de contact : contact@noblegousse.fr

2. Hébergement

Hébergeur : Hostinger
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Contact de l’hébergeur : https://www.hostinger.fr/contact

L’hébergeur garantit la maintenance technique et l’hébergement sécurisé du site.

3. Contenu du site

Le contenu présent sur le site (textes, images, vidéos, graphiques) est la propriété exclusive de la société Noble Gousse et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, modification, ou diffusion, même partielle, sans autorisation écrite est strictement interdite.

4. Responsabilité de l’éditeur

4.1. Noble Gousse s’efforce de garantir l’exactitude et la mise à jour des informations figurant sur le site, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

4.2. L’utilisation du site se fait sous la responsabilité de l’utilisateur. Noble Gousse ne pourra être tenue responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité temporaire d’y accéder.

5. Liens hypertextes vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. Noble Gousse ne garantit ni le contenu ni la sécurité des sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur utilisation.

6. Utilisation des données personnelles

6.1. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi française « Informatique et Libertés », Noble Gousse veille à la protection des données personnelles de ses utilisateurs.

6.2. Le responsable de traitement est la société Noble Gousse, SARL à associé unique au capital de 5 000 €, immatriculée au RCS de Saint-Étienne sous le n° 109 311 852.

6.3. Les données collectées (nom, prénom, adresse, email, etc.) sont utilisées exclusivement pour :

  • Le traitement des commandes.
  • La gestion de la relation client.

6.4. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données. Pour exercer ce droit, veuillez écrire à : contact@noblegousse.fr.

7. Cookies et traceurs

7.1. Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Les cookies peuvent inclure des informations liées à la navigation sur le site.

7.2. L’utilisateur peut désactiver les cookies en modifiant les paramètres de son navigateur.

8. Loi applicable, juridiction compétente et médiation

8.1. Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort du siège social de Noble Gousse (Tribunal de Commerce de Saint-Étienne) seront seuls compétents.

8.2. Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, l’acheteur consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation désigné par Noble Gousse : le Centre de Médiation de la Consommation des Conciliateurs de Justice (CM2C), 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — www.cm2c.net.

9. Indemnisation

L’utilisateur s’engage à indemniser et dégager de toute responsabilité Noble Gousse, ses dirigeants, employés et partenaires, en cas de réclamation ou demande émanant d’un tiers liée à l’utilisation du site, notamment en cas de violation des présentes mentions légales ou des lois applicables.

10. Modification des mentions légales

Noble Gousse se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.